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MENTIONS LEGALES

 

En vigueur au 01/01/2021

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ARTICLE 1 :L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.naturecomestible.fr est assurée par Monica Blackhall, domiciliée Mas Les Iris, Les Rocailles, 34750 St Jean de Vedas, dont le numéro de téléphone est 0635469027, et l'adresse e-mail contact@naturecomestible.fr.

ARTICLE 2 :L’hébergeur

L’hébergeur du site www.naturecomestible.fr est la Société Wix.com Inc., dont le siège social est situé au Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 , avec le numéro de téléphone : +1 415-639-9034

 

ARTICLE 3 :Accès au site

 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.naturecomestible.fr ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.naturecomestible.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site www.naturecomestible.fr accessible à la rubrique« CGV » 

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